Éditeur du site
CALMEL Couverture Entreprise individuelle
Dirigeant : Monsieur Pablo David CALMEL
Adresse du siège social : 4 rue de Metz, 54690 Eulmont – France
Numéro SIREN : 908 123 193
Numéro SIRET : 908 123 193 00025
Code APE : 43.91B – Travaux de couverture par éléments
Entreprise immatriculée au RCS de Nancy
Téléphone : +33 6 56 69 26 95
Adresse e-mail : contact@calmelcouverture.fr
Hébergement du site
Le site www.calmelcouverture.fr
est hébergé par :
HOSTINGER International Ltd.
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Le site est hébergé sur une infrastructure située au sein de l’Union européenne, garantissant un niveau de protection conforme à la réglementation en vigueur.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du site calmelcouverture.fr, incluant notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels et structure, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de CALMEL Couverture.
Responsabilité
CALMEL Couverture s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations du site sous sa responsabilité exclusive.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.